MENTIONS LÉGALESEditeurSite institutionnel de la SARL ROTOPOL : https://www.rotopol.pf BP 11990 Directeur de publication : Mr Bernard PELLEMANS Webdesign & UX#Prox-i, agence digitale experte en conception d’expériences et identités digitales, réalise des interfaces ergonomiques et engageantes, pensées pour le confort utilisateur et le référencement. PROXIMITY SAS Développement#Prox-i, agence digitale spécialisée dans la conception et la création de sites internet et d’applications mobiles en Polynésie française. PROXIMITY SAS HébergementInfogérance et webmastering assurés par l’agence digitale #Prox-i. PROXIMITY SAS Hébergement sur serveur OVH Déclaration CNILConformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. La référence de cette déclaration sera indiquée ici-même dès que communiquée par la CNIL à nos services. Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à la CCIACS. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers. Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données.  Vous pouvez exercer ce droit, auprès de : BP 11990 Droits d’auteurL’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes oeuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la SARL ROTOPOL ou de tiers ayant autorisé la SARL ROTOPOL à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse du directeur de la publication. Liens vers des sites tiersLa SARL ROTOPOL se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la SARL ROTOPOL. Par conséquent, la SARL ROTOPOL n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Ce site internet a été réalisé avec la participation de la #Prox-i SAS. |
